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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU
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LES BOSQUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOSQUETS
ETABLISSEMENTS ROLANDEAU S.A.

Numéro de dépôt :
96625882
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque LES BOSQUETS

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU domicilié(e) Frémonderie, 49230 TILLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 202 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES BOSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOSQUETS est expirée depuis le 15 mai 2006.

ETABLISSEMENTS ROLANDEAU a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE LA FREMONDERIE , LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS ROLANDEAU S.A. - Frémonderie, 49230 TILLIERES - France - SIREN 072202443


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)